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Marques déposées par l'association loi 1901 Atelier Parisien d'urbanisme
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TRAMFRET
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TRAMFRET
Atelier Parisien d'urbanisme, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3856605
Date de dépôt :
05/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
TRAMFRET de Atelier Parisien d\'urbanisme

Présentation de la marque TRAMFRET

Déposée le 5 septembre 2011 par l'association loi 1901 Atelier Parisien d'urbanisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TRAMFRET »

Le déposant est l'association loi 1901 Atelier Parisien d'urbanisme domicilié(e) 17 boulevard Morland - 75004 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Atelier Parisien d'urbanisme domicilié(e) 17 boulevard Morland - 75004 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Atelier Parisien d'urbanisme a également déposé les autres marques suivantes : EN 4 PAGES , TF TRAM FRET


Atelier Parisien d'urbanisme, Association Loi 1901 - 17 boulevard Morland - 75004 - Paris - France


Atelier Parisien d'urbanisme - 17 boulevard Morland - 75004 - Paris - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Inscription le 7 février 2014 - Rejet total n°618082 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-07

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Remorquage.